Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Éditeur du site :
Jean-Marc Vergnolle
5 square Murillo
34070 Montpellier
Tél. : 06 11 57 75 29
Siret : 338 809 197 00050
Directeur de la publication : Jean-Marc Vergnolle
Hébergement du site : OVH , 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France – Tél. : 03 66 72 55 07
Conception du site : Les Infostratèges
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet www.autoguerison.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet www.autoguerison.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’éditeur du site www.autoguerison.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies sur www.autoguerison.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
L’éditeur du site www.autoguerison.com ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Informatique et Libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site www.autoguerison.com sont réalisés en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à l’éditeur du site www.autoguerison.com, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Il n’est pas fait utilisation de ces informations par des tiers.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de www.autoguerison.com par courriel par l’intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet www.autoguerison.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, animées ou non, sons savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site www.autoguerison.com.
Toute reproduction ou autre exploitation de toute nature d’un quelconque élément de ce site faite sans le consentement des auteurs est constitutive du délit de contrefaçon, pénalement sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même de la base de données que constitue ce site web et qui est protégée par les articles L.112-3 et L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle (transposant la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données), et dont l’éditeur du site www.autoguerison.com est également le producteur au sens de ce code.
Méthode JMV est une marque déposée par Jean-Marc Vergnolle.
Follow